Déposée le 6 novembre 2006 par MONET Dominique Hélène Béatrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOB-TROTTER »
Le déposant est MONET Dominique Hélène Béatrice domicilié(e) 94 boulevard de Port-Royal,75005 PARIS - 75005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONET Dominique Hélène Béatrice domicilié(e) 94 boulevard de Port-Royal,75005 PARIS - 75005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONET Dominique Hélène Béatrice - 94 boulevard de Port-Royal,75005 PARIS - 75005 - France
MONET Dominique Hélène Béatrice - 94 boulevard de Port-Royal,75005 PARIS - 75005 - France
Inscription le 12 juin 2007 - Rejet partiel n°455574 - Publication au BOPI 2007-06-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Papier, carton et cartonnages, photographie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, guides, journaux, prospectus, brochures, calendriers, posters, instruments d'écriture, enveloppes, pochettes, sacs, sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), tubes en cartons, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques). Boites pour l'emballage en papier.
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en tout type de textiles, en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sports, sous-vêtements.
Services de télécommunications, transmission d'information ou de données par voie télématique ou informatique, communications par terminaux d'ordinateurs. Graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conseils en propriété intellectuelle.
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